Droit aérien et des transports

Le cabinet exerce une activité dédiée en droit aérien, exclusivement au service des compagnies aériennes et des acteurs du secteur aéronautique. Il accompagne ses clients dans un environnement fortement réglementé, international et soumis à de fortes contraintes opérationnelles.

Accompagnement juridique des activités aériennes

Le cabinet conseille ses clients sur l’ensemble des questions juridiques liées à l’exploitation aérienne. Il intervient dans l’organisation et la sécurisation de leurs activités quotidiennes.

Nous assistons les compagnies aériennes et les acteurs de l’aéronautique dans la négociation, la rédaction et l’analyse de contrats propres au secteur. Cela inclut notamment les contrats d’affrètement, de maintenance, d’assistance au sol, de services techniques et de partenariats opérationnels.

Notre approche intègre systématiquement les contraintes opérationnelles et économiques du transport aérien.

Gestion des risques juridiques et prévention des différends

Le cabinet intervient en amont pour identifier et maîtriser les risques juridiques. Il analyse les risques contractuels et réglementaires. Il sécurise les schémas opérationnels et définit des stratégies pré-contentieuses adaptées aux enjeux financiers et réputationnels des clients.

Nous portons une attention particulière à la responsabilité des opérateurs aériens et à la cohérence des pratiques contractuelles, notamment dans un contexte international.

Gestion des litiges liés aux activités aériennes

Lorsque les différends ne peuvent être évités, le cabinet représente ses clients dans les contentieux civils et commerciaux liés aux activités aériennes et aéronautiques (notamment les contentieux passagers). Il les assiste également dans le cadre d’expertises judiciaires impliquant des problématiques techniques spécifiques au secteur.

Notre intervention contentieuse s’inscrit dans une approche globale. Elle vise la protection des intérêts économiques, opérationnels et réputationnels des compagnies aériennes et des acteurs industriels.

Par son positionnement sectoriel exclusif et sa connaissance approfondie du droit aérien, le cabinet accompagne efficacement les acteurs du transport aérien et de l’aéronautique dans l’ensemble de leurs problématiques juridiques.