L\u2019empreinte de la personnalit\u00e9 de l\u2019auteur est un crit\u00e8re jurisprudentiel en mati\u00e8re de droits d\u2019auteur pour appr\u00e9cier l\u2019originalit\u00e9 d\u2019une \u0153uvre, les textes de loi applicables \u00e9tant taisant \u00e0 ce sujet.<\/p>\n
En effet, l’article L.111-1 du Code de la propri\u00e9t\u00e9\u0301 intellectuelle rappelle que l’auteur d’une \u0153uvre de l’esprit jouit sur cette \u0153uvre, du seul fait de sa cr\u00e9ation, d’un droit de propri\u00e9t\u00e9\u0301 incorporelle exclusif et opposable \u00e0 tous, comportant des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial.<\/p>\n
La protection du droit d’auteur est conf\u00e9r\u00e9e, selon l’article L. 112-1 du m\u00eame Code, \u00e0 l’auteur de toute \u0153uvre de l’esprit quels qu’en soient le genre et le m\u00e9rite.<\/p>\n
Le crit\u00e8re de l\u2019empreinte de la personnalit\u00e9 de l\u2019auteur est toutefois difficile \u00e0 cerner dans la mesure o\u00f9 il laisse aux juridictions du fond une totale libert\u00e9 d\u2019appr\u00e9ciation teint\u00e9e parfois d\u2019arbitraire.<\/p>\n
Ainsi, on pourra citer un jugement du Tribunal Judiciaire de PARIS en date du 29 mai 2020 ayant statu\u00e9 ainsi :<\/p>\n
\u00ab Ce faisant, la soci\u00e9t\u00e9 M. ne fait que d\u00e9crire les caract\u00e9ristiques techniques objectives du sac M ou l\u2019objectif poursuivi par la styliste de cr\u00e9er \u2018un sac \u00e0 la fois \u00e9l\u00e9gant et pratique, offrant plusieurs possibilit\u00e9s de port\u00e9s pour suivre la femme qui le porte dans ses diff\u00e9rentes activit\u00e9s tout au long de la journ\u00e9e\u2019, \u2018liant un aspect boh\u00e8me-chic \u00e0 un esprit r\u00e9solument moderne\u2019, sans jamais exposer son processus intellectuel de cr\u00e9ation, ni les choix arbitraires auxquels elle a proc\u00e9d\u00e9 pour lui conf\u00e9rer une esth\u00e9tique particuli\u00e8re et qui refl\u00e9terait la personnalit\u00e9 de son auteur. Par ailleurs, si la demanderesse conteste l\u2019existence d\u2019ant\u00e9riorit\u00e9s et affirme que la combinaison revendiqu\u00e9e des \u00e9l\u00e9ments du fond commun demeure in\u00e9dite, elle ne d\u00e9montre pas que celle-ci porte la marque de l\u2019apport intellectuel de l\u2019auteur, l\u2019absence d\u2019ant\u00e9riorit\u00e9s \u00e9tant au demeurant indiff\u00e9rente en mati\u00e8re de droit d\u2019auteur \u00bb<\/em> (TJ PARIS, 3\u00e8me Chambre 3\u00e8me Section, 29 mai 2020, n\u00b0 18\/09838, MAJE \/ DLM IMPORT \u2013 GAMARA – ROSTE).<\/p>\n Ainsi, le Tribunal, estimant \u00eatre en pr\u00e9sence d\u2019une description des \u00e9l\u00e9ments composant le sac, a rejet\u00e9 dans cette esp\u00e8ce toute protection par le droit d\u2019auteur, en jugeant que la preuve de l\u2019empreinte de la personnalit\u00e9 de l\u2019auteur n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 rapport\u00e9e.<\/p>\n Une description de l\u2019\u0153uvre revendiqu\u00e9e parait toutefois indispensable pour expliciter la combinaison des caract\u00e9ristiques invoqu\u00e9es.<\/p>\n Encore, la physionomie du sac revendiqu\u00e9 n\u2019\u00e9tait nullement dict\u00e9e par un quelconque imp\u00e9ratif technique et r\u00e9pondaient, \u00e0 l\u2019inverse, \u00e0 des choix esth\u00e9tiques. En effet, les caract\u00e9ristiques retenues par le Tribunal \u00e9taient les suivantes :<\/p>\n Le Tribunal n\u2019indique pas en quoi ces choix n\u2019\u00e9taient pas libres et cr\u00e9atifs.<\/p>\n De plus, comme l\u2019a jug\u00e9 la Cour de cassation, la combinaison revendiqu\u00e9e par un auteur doit en r\u00e9alit\u00e9 \u00eatre prot\u00e9g\u00e9e \u00e0 partir du moment o\u00f9 elle n\u2019ob\u00e9it \u00e0 aucune contrainte technique : \u00ab la combinaison du col \u00e9charpe et des plis droits verticaux sur le devant du mod\u00e8le prot\u00e9g\u00e9 est originale et que, bien qu’\u00e9tant opportune et fonctionnelle, elle n’est pas impos\u00e9e par des imp\u00e9ratifs techniques \u00bb<\/em> (Cass. Com., 21 mars 1995, n\u00b0 93-14.237).<\/p>\n Les juges du fond pourraient \u00e9galement, contrairement \u00e0 la tendance actuelle, fonder leur analyse sur la jurisprudence communautaire plus lib\u00e9rale et moins arbitraire, pourtant \u00e9tablie de longue date en la mati\u00e8re.<\/p>\n \u00ab S\u2019agissant de la constitution d\u2019une base de donn\u00e9es, ce crit\u00e8re de l\u2019originalit\u00e9 est rempli lorsque, \u00e0 travers le choix ou la disposition des donn\u00e9es qu\u2019elle contient, son auteur exprime sa capacit\u00e9 cr\u00e9ative de mani\u00e8re originale en effectuant des choix libres et cr\u00e9atifs (voir, par analogie, arr\u00eats pr\u00e9cit\u00e9s Infopaq International, point 45; Bezpe\u010dnostn\u00ed softwarov\u00e1 asociace, point 50, et Painer, point 89) et imprime ainsi sa \u00abtouche personnelle\u00bb (arr\u00eat Painer, pr\u00e9cit\u00e9, point 92).<\/em><\/p>\n En revanche, ledit crit\u00e8re n\u2019est pas rempli lorsque la constitution de la base de donn\u00e9es est dict\u00e9e par des consid\u00e9rations techniques, des r\u00e8gles ou des contraintes qui ne laissent pas de place pour une libert\u00e9 cr\u00e9ative (voir, par analogie, arr\u00eats pr\u00e9cit\u00e9s Bezpe\u010dnostn\u00ed softwarov\u00e1 asociace, points 48 et 49, ainsi que Football Association Premier League e.a., point 98) \u00bb.<\/em><\/p>\n Le crit\u00e8re des choix libres et cr\u00e9atifs de l\u2019auteur parait donc \u00e9tabli en l\u2019absence :<\/p>\n Ces pistes de r\u00e9flexion permettraient donc d\u2019\u00e9chapper au caract\u00e8re trop subjectif de la notion d\u2019empreinte de la personnalit\u00e9 de l\u2019auteur, s\u2019elles \u00e9taient davantage prises en compte par les juridictions fran\u00e7aises.<\/p>\n Philippe Bessis<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" L\u2019empreinte de la personnalit\u00e9 de l\u2019auteur est un crit\u00e8re jurisprudentiel en mati\u00e8re de droits d\u2019auteur pour appr\u00e9cier l\u2019originalit\u00e9 d\u2019une \u0153uvre, les textes de loi applicables \u00e9tant taisant \u00e0 ce sujet. 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